En général, les assureurs peuvent couvrir sur une base tous risques, les dommages matériels dans le cas d’un aéronef ou d’un hélicoptère ainsi que la responsabilité civile.
Dommages matériels d'un aéronef ou d'un hélicoptère.
Plusieurs possibilités s'offrent à vous :
S’il vous arrive occasionnellement d’utiliser une remorque pour déplacer votre aéronef, la couverture de votre contrat d’assurance s’applique.
En cas d’atterrissage forcé
Selon la garantie choisie, advenant un atterrissage forcé l'assureur paierait les dépenses raisonnables encourues pour l'enlèvement de l'aéronef et le transport à l'aéroport le plus rapproché, si l'endroit de l'atterrissage forcé n'est pas propice à un décollage sécuritaire.
L’assurance de la responsabilité civile
Deux (2) types de garanties sont disponibles:
Les garanties additionnelles en responsabilité civile
Dans la plupart des cas, avec une police d’assurance tous risques, l'assureur paiera en supplément de la limite de responsabilité civile et jusqu'à concurrence d'un montant maximum pour les frais imposés par des tiers en raison des situations d'urgence suivantes:
De plus, si vous possédez la garantie dommages corporels aux passagers, l'assureur payera les frais médicaux raisonnables encourus. Les dépenses médicales comprennent les frais médicaux, chirurgicaux, dentaires, d'ambulances, d'hospitalisation, de soins infirmiers professionnels et frais funéraires.
De plus, sous réserve de certaines conditions, l'assureur payera des prestations en cas de décès de l'assuré ou d'un passager.
Les franchises
La partie que vous choisissez de garder à votre charge lors d’un sinistre.
Dans certains contrats, la franchise ne s'applique pas pour:
Le cautionnement